top of page

MENTIONS LEGALES

  • Raison Sociale : DECOTECHNICS FRANCE

  • Gérant : M. Aurélien SERASSET

  • Siret : 85220169800028

  • Siège social : 380 Rue des Prés, 74300 Cluses, France

  • E-mail : techdent@techdent.fr

  • Site hébergé par wix.com, Société Wix Support. Adresse : Wix Office, 90210 San Francisco, Californie, États-Unis. Téléphone : +1.4156399034

Responsabilités

Toutes les précautions d’usage pour assurer la fiabilité des informations ainsi qu’un accès sécurisé à notre site ont été mises en oeuvre. Cependant nous ne serions garantir l’exactitude des informations diffusées sur ce site.

Ce site peux donc contenir des informations inexactes. DECOTECHNICS FRANCE se réserve le droit, à tout moment, sans préavis, d'apporter des améliorations ou des changements à l'ensemble de ce site.

Liens hypertextes 

Ce site Internet contient des liens hypertextes vers d'autres sites. Ces liens et sources d'informations sont mis à votre disposition à titre indicatif uniquement. DECOTECHNICS FRANCE ne contrôle pas ces sites et les informations qui y figurent et ne peut donc offrir aucune garantie quant à la qualité de ces informations.

DECOTECHNICS FRANCE décline toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter de la consultation des informations présentes sur les autres sites.

Propriété intellectuelle

La société DECOTECHNICS FRANCE est et reste propriétaire de ce site protégé au titre de la propriété intellectuelle. Toutes les marques, logos, dessins et modèles, documents, informations textes, graphiques, images, photographies ou tout autre contenu diffusés sur ce site, sont la propriété exclusive de DECOTECHNICS FRANCE qui s'en réserve l'exploitation exclusive, et qui vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés à ce site.

En conséquence, toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.

Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, desinformations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les bases de données sont également protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur.

bottom of page